Skip to content

Contrat — CCOEM (Cession & édition)

Le contrat de cession et d'édition d'une chanson.

Brouillon

Page en cours de rédaction — squelette généré automatiquement.

À documenter

  • Définition (cession de droits)
  • Données extraites
  • Différences avec COED
  • Mapping vers les entités Clartt

Sources à réutiliser

  • clartt-kent-ai/app/core/constants.py